Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MUSCADET
Numéro de dépôt :
1053069
Date de dépôt :
24/05/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Thiers
Présentation de la marque LE MUSCADET
Déposée le 24 mai 1978 par COUPERIER Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Thiers), la marque française « LE MUSCADET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MUSCADET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE MUSCADET est expirée depuis le 24 mai 1988.
COUPERIER Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001